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Liste des publications du Conseil des universités


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Janvier 1993
L’essor des cycles supérieurs au Québec : avis à la ministre de l’enseignement supérieur et de la science
PDF Document complet [1 282 ko]
Janvier 1993
La nature et les rôles de la recherche universitaire : réflexions de la Commission de la recherche universitaire
PDF Document complet [1 347 ko]
Septembre 1992
Projet de programme de baccalauréat en pêche de l’Université Laval : avis à la ministre de l’enseignement supérieur et de la science
PDF Document complet [2 748 ko]
Août 1992
Rapport sur les perspectives et les défis du premier cycle universitaire québécois : volet 1 : cheminements et spécialisation
PDF Document complet [8 360 ko]
PDF Annexes Tome I [5 940 ko]
PDF Annexes Tome II [6 150 ko]
Janvier 1992
Les étudiants étrangers dans les universités québécoises : avis à la ministre de l’enseignement supérieur et de la science
PDF Document complet [9 500 ko]
Septembre 1991
La planification institutionnelle dans les universités québécoises : avis au ministre de l’enseignement supérieur et de la science
PDF Document complet [4 184 ko]
Juin 1991
Le financement des universités en 1991-1992 : avis du Conseil des universités à la ministre de l’enseignement supérieur et de la science
Janvier 1990
Les délais prescrits pour la remise de dette : avis au ministre de l’enseignement supérieur et de la science
PDF Document complet [3 392 ko]
Décembre 1989
Les objectifs et les orientations de la maîtrise dans les universités du Québec : document de consultation
PDF Document complet [6 336 ko]
Septembre 1989
Les chargés de cours dans les universités québécoises : avis du Conseil des universités au ministre de l’enseignement supérieur et de la science
PDF Document complet [5 643 ko]
Janvier 1989
Le plan quinquennal d’investissements universitaires pour la période 1989-1994 : avis du Conseil des universités au ministre de l’enseignement supérieur et de la science
PDF Document complet [1 056 ko]
Janvier 1989
Les orientations gouvernementales concernant l’aide financière aux étudiants dans les années 90 : avis du Conseil des universités au ministre de l’enseignement supérieur et de la science
PDF Document complet [1 170 ko]
Janvier 1989
Les subventions de fonctionnement en 1989-1990 : avis du Conseil des universités au ministre de l’enseignement supérieur et de la science
Janvier 1989
Projet de loi sur les établissements d’enseignement de niveau universitaire (Projet de Loi 128) : avis du Conseil des universités au ministre de l’enseignement supérieur et de la science
Décembre 1988
État des connaissances sur le cheminement des étudiants universitaires
PDF Document complet [3 863 ko]
Janvier 1988
État des connaissances sur le cheminement des étudiants universitaires : document préliminaire
PDF Document complet [5 344 ko]
Janvier 1988
Le développement du secteur de l’éducation : avis du Conseil des universités au ministre de l’enseignement supérieur et de la science
PDF Document complet [2 096 ko]
Janvier 1988
Le financement du réseau universitaire en 1988-1989 : avis du Conseil des universités au ministre de l’enseignement supérieur et de la science
PDF Document complet [2 076 ko]
Janvier 1988
Le plan quinquennal d’investissements universitaires pour la période 1988-1993 : avis du Conseil des universités au ministre de l’enseignement supérieur et de la science
Janvier 1988
Le système d'aide financière aux étudiants : avis du Conseil des universités au ministre de l'Enseignement supérieur et de la Science
PDF Document complet [2 160 ko]
Janvier 1988
Les modes de coordination et de planification du système universitaire québécois : avis du Conseil des universités au ministre de l’enseignement supérieur et de la science
PDF Document complet [1 743 ko]
Janvier 1988
Pour une nouvelle politique de financement du réseau universitaire québécois : avis du Conseil des universités au ministre de l’enseignement supérieur et de la science
PDF Document complet [2 463 ko]
Janvier 1988
Projet de loi 63 modifiant la loi sur l’Université du Québec : avis du Conseil des universités au ministre de l’enseignement supérieur et de la science
Janvier 1988
Rapport sur la visite du Conseil des universités à l’Université de Sherbrooke
PDF Document complet [1 154 ko]
Janvier 1987
L’évolution du Fonds FCAR à la lumière de son plan triennal et de l’évaluation de ses programmes : avis du Conseil des universités au ministre de l’enseignement supérieur et de la science
PDF Document complet [2 047 ko]
Janvier 1987
La TELUQ et l’enseignement à distance au Québec : avis du Conseil des universités au ministre de l’enseignement supérieur et de la science
PDF Document complet [1 994 ko]
Janvier 1987
Le financement du système universitaire pour l’année 1987-1988 : avis du Conseil des universités au ministre de l’enseignement supérieur et de la science
PDF Document complet [1 578 ko]
Janvier 1987
Le plan quinquennal d’investissements universitaires pour la période 1987-1992 : avis du Conseil des universités au ministre de l’enseignement supérieur et de la science
Janvier 1987
Rapport sur la visite du Conseil des universités à l’Université de Montréal
Juillet 1986
Le financement spécial à accorder aux nouveaux programmes jugés prioritaires dans le cadre du volet 1 du Fonds de développement pédagogique : avis du Conseil des universités au ministre de l’enseignement supérieur et de la science
Janvier 1986
Bilan du secteur de l’éducation : sommaire
PDF Document complet [4 182 ko]
Janvier 1986
Bilan du secteur de l’éducation : volet 1 : les programmes de formation : volume 1
PDF Document complet [4 582 ko]
Janvier 1986
Bilan du secteur de l’éducation : volet 1 : les programmes de formation : volume II : annexes
PDF Document complet [4 655 ko]
Janvier 1986
Bilan du secteur de l’éducation : volet 2 : les clientèles
PDF Document complet [6 194 ko]
Janvier 1986
Bilan du secteur de l’éducation : volet 3 : les besoins de diplômés en éducation
PDF Document complet [5 019 ko]
Janvier 1986
Bilan du secteur de l’éducation : volet 4 : les ressources humaines et financières
PDF Document complet [4 936 ko]
Janvier 1986
Bilan du secteur de l’éducation : volet 5 : la recherche
PDF Document complet [6 735 ko]
Janvier 1986
La politique de financement des universités pour l’année 1986-87 : avis du Conseil des universités au ministre de l’enseignement supérieur et de la science
Janvier 1986
Le plan de développement 1986-89 du Fonds FCAR : avis du Conseil des universités au ministre de l’enseignement supérieur et de la science
PDF Document complet [3 533 ko]
Janvier 1986
Le plan quinquennal d’équipements des universités pour la période 1986-1991 : avis du Conseil des universités au ministre de l’enseignement supérieur et de la science
PDF Document complet [1 082 ko]
Janvier 1986
Mémoire du Conseil des universités à la Commission parlementaire de l’éducation sur les orientations et le cadre de financement du réseau universitaire québécois pour l’année 1987-1988 et pour les années à venir
PDF Document complet [3 180 ko]
Janvier 1985
Avis au ministre de l’enseignement supérieur, de la science et de la technologie concernant le plan quinquennal d’investissements universitaires pour la période 1985-90
Janvier 1985
Avis au ministre de l’enseignement supérieur, de la science et de la technologie sur l’octroi d’un permis d’enseignement à l’Institut Catholique de Montréal
Janvier 1985
Avis au ministre de l’enseignement supérieur, de la science et de la technologie sur l’octroi d’une charte universitaire au Collège militaire royal de Saint-Jean
Janvier 1985
Avis au ministre de l’enseignement supérieur, de la science et de la technologie sur le financement du système universitaire pour l’année 1985-86
Janvier 1985
Avis du Conseil des universités au ministre de l’enseignement supérieur, de la science et de la technologie sur le financement spécial à accorder aux nouveaux programmes jugés prioritaires dans le cadre du volet 1 du Fonds de développement pédagogique
Janvier 1985
Avis du Conseil des universités au ministre de l’enseignement supérieur, de la science et de la technologie sur les orientations du financement universitaire (budget de fonctionnement)
PDF Document complet [3 478 ko]
Janvier 1985
Avis du Conseil des universités au ministre de l’enseignement supérieur, de la science et de la technologie sur une demande de renouvellement de subvention dans le cadre du volet «services à la collectivité» du Fonds de développement pédagogique
Janvier 1985
Avis du Conseil des universités au ministre de l’enseignement supérieur, de la science et de la technologie sur une demande de renouvellement de subvention dans le cadre du volet «services à la collectivité» du Fonds de développement pédagogique 1984-85
Août 1984
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur le rôle de l’université dans la formation professionnelle
PDF Document complet [2 729 ko]
Février 1984
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation concernant le programme de Ph.D. in humanities de l’Université Concordia approuvé à titre d’expérience-pilote en 1972
Février 1984
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur l’opportunité d’implanter un programme de maîtrise en microbiologie appliquée à l’Institut Armand-Frappier
Février 1984
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur trois (3) projets soumis par les universités dans le cadre du Fonds de développement pédagogique 1983-84
Janvier 1984
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation concernant le cadre de référence et le plan quinquennal d’investissements universitaires pour la période 1984-1989
Janvier 1984
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation concernant : un projet soumis par l’Université Laval dans le cadre du volet II, un projet soumis par l’UQAT dans le cadre du volet III du Fonds de développement pédagogique 1984-85
Janvier 1984
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur la demande de subvention présentés, au programme d’actions structurantes du MEQ, en vue de la création d’un centre interuniversitaire de recherche en informatique dans la région montréalais
PDF Document complet [3 257 ko]
Octobre 1983
Avis du Conseil des universités au ministre responsable de la Loi des professions sur le répertoire des diplômes donnant ouverture à l’exercice de la profession d’urbaniste
Octobre 1983
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation concernant le programme de maîtrise en éducation de l’Université du Québec à Montréal approuvé à titre expérimental en 1975
Juin 1983
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur l’octroi de lettres patentes au CEUAT
Juin 1983
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur le financement spécial à accorder aux nouveaux programmes dans le cadre du volet 1 du Fonds de développement pédagogique et sur trois projets soumis par les universités dans le cadre des volets 2 et 3
Mars 1983
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur la création d’une école des hautes études internationales
Novembre 1982
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur l’opportunité d’implanter un programme de doctorat en religiologie à l’Université du Québec à Montréal
Novembre 1982
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur le programme de maîtrise en optique physiologique de l’Université de Montréal
Octobre 1982
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur le fonctionnement du nouveau programme de subventions « d’actions structurantes » du M.E.Q.
Octobre 1982
Avis du Conseil des universités au ministre responsable de la Loi des professions sur le règlement modifiant le règlement sur les diplômes délivrés par les établissements d’enseignement désignés et qui donnent droit aux permis et aux certificats de spécialistes des corporations professionnelles
Juin 1982
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur l’opportunité d’implanter un programme de doctorat en études européennes soumis par l’Université du Québec à Montréal et l’Université Concordia
Juin 1982
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur le programme géré conjointement de maîtrise en gestion de projets de l’Université du Québec
PDF Document complet [2 167 ko]
Mai 1982
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur l’opportunité d’implanter à l’Université de Montréal un programme de certification de 2e cycle en toxicologie
Mai 1982
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur le schéma de développement des systèmes de données sur le réseau universitaire
Mai 1982
Les étudiants à temps partiel des universités québécoises : synopsis des résultats d’une enquête
PDF Document complet [2 649 ko]
Septembre 1981
Les droits des étudiants dans l’université : avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur la place des étudiants dans l’université
PDF Document complet [1 162 ko]
Mai 1981
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur le programme approuvé conditionnellement de maîtrise en éducation de l’Université du Québec à Chicoutimi
Mai 1981
Avis du Conseil des universités concernant le financement des Centres de recherche dans le cadre du programme FCAC pour l’exercice 1981-1982
PDF Document complet [2 995 ko]
Avril 1981
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur le projet de nouveau programme de doctorat en radiobiologie de l’Université de Sherbrooke dont l’implantation est prévue à compter de l’automne 1981
Avril 1981
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur les projets soumis par les universités dans le cadre du Fonds de développement pédagogique
PDF Document complet [2 112 ko]
Mars 1981
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur la répartition de l’enveloppe des subventions de fonctionnement 1981-1982 entre les établissements universitaires
PDF Document complet [2 021 ko]
Mars 1981
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur les programmes approuvés conditionnellement de formation initiale en enseignement professionnel de l’Université du Québec à Trois-Rivières et de l’Université de Sherbrooke
Mars 1981
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur sept (7) projets de nouveaux programmes d’études universitaires dont l’implantation est prévue à compter de l’automne 1981
Novembre 1980
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur l’octroi de lettres patentes au Centre d’études universitaires dans l’Ouest québécois
PDF Document complet [1 978 ko]
Novembre 1980
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur le programme de doctorat en philosophie de l’UQTR : programme approuvé conditionnellement
Novembre 1980
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur le projet de règlement des études du collégial
Octobre 1980
Complément à l’avis du Conseil des universités sur le financement des centres de recherches au titre du programme FCAC 1980-1981 : demande de subvention d’équipement du Centre de recherche en nutrition de l’Université Laval
Septembre 1980
Avis au ministre de l’éducation sur le programme de maîtrise en études juives de l’Université McGill
Août 1980
Rapport du Comité Ad Hoc sur la formation des professionnels à l’université et sur les stages soumis au Conseil des universités
PDF Document complet [3 940 ko]
Juin 1980
Avis complémentaire au ministre de l’éducation concernant le financement des centres de recherche dans le cadre du programme FCAC pour l’exercice 1980-1981
Juin 1980
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur deux projets de nouveaux programmes d’études dont l’implantation est prévue à compter de l’automne 1980
Mai 1980
Avis au ministre de l’éducation concernant le financement des centres de recherche dans le cadre du programme formation de chercheurs et action concertée (FCAC) pour l’exercice 1980-1981
PDF Document complet [2 175 ko]
Mai 1980
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur le répertoire des diplômes donnant ouverture à l’exercice de la profession d’urbaniste
Mai 1980
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur quatre projets de nouveaux programmes d’études dont l’implantation est prévue à compter de l’automne 1980 : baccalauréat en langues modernes (Université du Québec à Chicoutimi), maîtrise en analyse et gestion urbaines (Université du Québec à Montréal), doctorat en religiologie (Université du Québec à Montréal), doctorat en sciences de l’activité physique (Université Laval)
Mai 1980
Avis du Conseil des universités concernant la mise sur pied par le ministère de l’éducation d’un système de recensement des clientèles universitaires
Avril 1980
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur le programme approuvé conditionnellement de maîtrise en information scolaire et professionnelle de l’Université de Sherbrooke
Avril 1980
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur trois programmes d’études universitaires dont l’implantation est prévue à compter de l’automne 1980
Mars 1980
Avis au ministre de l’éducation sur le financement spécial à accorder aux nouveaux programmes d’études dont l’implantation est prévue à compter de l’automne 1980
Mars 1980
Avis au ministre de l’éducation sur le programme approuvé conditionnellement de formation initiale en enseignement professionnel de l’Université du Québec à Trois-Rivières
Mars 1980
Avis au ministre de l’éducation sur les 8 nouveaux programmes d’études universitaires dont l’implantation est prévue à compter de l’automne 1980
PDF Document complet [1 051 ko]
Janvier 1980
Aspects juridiques des rapports entre certaines autorités gouvernementales et paragouvernementales et les universités
PDF Document complet [6 107 ko]
Janvier 1980
L’université québécoise des années ’80 : avis du Conseil des universités sur trois rapports de la Commission d’étude sur les universités
PDF Document complet [9 344 ko]
Janvier 1980
Les problèmes du savoir dans les sociétés industrielles les plus développées
PDF Document complet [4 663 ko]
Décembre 1979
Avis au ministre de l’éducation sur la formation d’un comité conjoint universités-profession dans le domaine de la psychologie
Décembre 1979
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur les études de rationalisation menés dans les secteurs de la toxicologie, la nutrition, l’informatique, la science politique, la géologie et le génie géologique
PDF Document complet [1 845 ko]
Novembre 1979
Avis au ministre de l’éducation concernant le financement des universités situées en région périphérique
PDF Document complet [1 624 ko]
Novembre 1979
Le marché du travail des diplômés universitaires au Québec
PDF Document complet [2 476 ko]
Septembre 1979
Avis au ministre de l’éducation sur le projet d’implantation d’une nouvelle catégorie de subventions relative à l’édition d’ouvrages scientifiques (traités, manuels) en langue française préparé par le ministre de l’éducation
Août 1979
Avis au ministre de l’éducation sur le projet de programme de baccalauréat visant à la formation initiale des enseignants du secteur professionnel au niveau secondaire soumis par l’Université du Québec à Trois-Rivières
Août 1979
Avis au ministre de l’éducation sur la formation d’un comité conjoint universités-profession dans le domaine de l’ergothérapie
Juillet 1979
L'impact des universités sur le développement économique régional : étude exploratoire et bibliographie annotée
PDF Document complet [4 088 ko]
Juin 1979
Avis au ministre de l’éducation sur le prochain exercice du programme formation de chercheurs et action concertée (FCAC)
Juin 1979
Avis au ministre de l’éducation sur le rapport du Comité d’évaluation des organismes de services à la recherche relatif aux demandes de subventions 1979-1980 dans le cadre du programme formation de chercheurs et action concertée (FCAC)
Juin 1979
Avis au ministre de l’éducation sur le projet de nouveau programme de Maîtrise en méthodes quantitatives de l’Université du Québec
Mai 1979
Avis au ministre de l’éducation concernant le financement des centres de recherche dans le cadre du programme formation de chercheurs et action concertée (FCAC) pour l’exercice 1979-1980
PDF Document complet [1 521 ko]
Mai 1979
Avis au ministre de l’éducation sur 2 projets de programmes de baccalauréat visant à la formation initiale des enseignants du secteur professionnel au niveau secondaire
Mai 1979
Avis au ministre de l’éducation sur le projet de nouveau programme de baccalauréat en génie industriel de l’université de Sherbrooke
Mai 1979
Avis au ministre de l’éducation sur le rapport du Comité des programmes majeurs 1978-1979
Mai 1979
Avis au ministre de l’éducation sur le sixième rapport du comité conseil concernant le financement des équipes de recherche dans le cadre du programme formation de chercheurs et action concertée
Avril 1979
Avis au ministre de l’éducation à la suite de l’évaluation effectuée en 1978-1979 sur l’École de technologie supérieur de l’Université du Québec
Avril 1979
Avis au ministre de l’éducation sur trois (3) projets de programme d’enseignement universitaire à savoir : 1 programme de baccalauréat en danse (UQAM), 1 programme de baccalauréat en enseignement des sciences au secondaire (UQAM), 1 programme de maîtrise en enseignement des mathématiques à l’élémentaire (UQAM)
Mars 1979
Avis au ministre de l’éducation sur le financement spécial à accorder aux nouveaux programmes dont l’implantation est prévue en 1979-1980
Mars 1979
Avis au ministre de l’éducation sur le livre blanc gouvernemental Les Collèges du Québec : nouvelle étape
Mars 1979
Avis au ministre de l’éducation sur trois (3) projets de programme d’enseignement universitaire à savoir : 2 programmes de baccalauréat en musique (Sherbrooke), 1 programme de baccalauréat en design (UQAR)
Février 1979
Avis au ministre de l’éducation sur 23 projets de nouveaux programmes d’enseignement dans les universités du Québec
PDF Document complet [2 260 ko]
Février 1979
Avis au ministre de l’éducation sur deux rapports réalisés par le Centre de recherche en droit public de l’Université de Montréal : la place du juriste dans la société québécoise : l’adéquation des programmes des Facultés de droit aux fonctions de travail de leurs diplômes
PDF Document complet [1 515 ko]
Février 1979
Avis au ministre de l’éducation sur le rapport du Comité des revues scientifiques sur le financement des demandes de subvention pour l’exercice 1978-1979 programme FCAC
Janvier 1979
Avis au ministre de l’éducation relatif à la modification du règlement déterminant le diplôme qui donne ouverture au permis délivré par l’Ordre des optométristes du Québec
PDF Document complet [1 378 ko]
Janvier 1979
Avis au ministre de l’éducation sur 20 programmes approuvés conditionnellement
PDF Document complet [1 001 ko]
Janvier 1979
Avis au ministre de l’éducation sur la formation d’un comité conjoint universités-profession dans le domaine du service social
Janvier 1979
Rapport au ministre de l’éducation sur la visite du Conseil à l’Université du Québec à Montréal
PDF Document complet [1 202 ko]
Octobre 1978
Avis au ministre de l’éducation sur le plan quinquennal 1978-1983
PDF Document complet [1 339 ko]
Juin 1978
Avis au ministre de l’éducation concernant le financement des centres de recherche dans le cadre du programme formation de chercheurs et action concertée (FCAC) pour l’exercice 1978-1979
PDF Document complet [2 326 ko]
Juin 1978
Avis au ministre de l’éducation sur le répertoire des diplômes donnant ouverture à l’exercice d la profession de chimiste
Juin 1978
Rapport au ministre de l’éducation sur la visite du Conseil à l’Institut national de la recherche scientifique
PDF Document complet [1 177 ko]
Mai 1978
Avis au ministre de l’éducation sur 1 projet de nouveau programme d’enseignement dans les universités du Québec
Mai 1978
Avis au ministre de l’éducation sur le cinquième rapport du comité-conseil – programme FCAC équipes et séminaires 1978-1979
Mai 1978
Avis au ministre de l’éducation sur le financement spécial à accorder aux nouveaux programmes dont l’implantation est prévue en 1978-79
Mai 1978
Rapport au ministre de l’éducation sur la visite du Conseil à l’Université de Montréal
PDF Document complet [1 165 ko]
Avril 1978
Avis au ministre de l’éducation sur 3 projets de nouveaux programmes d’enseignement dans les universités du Québec
Février 1978
Avis au ministre de l’éducation sur la pertinence d’inclure les diplômes décernés par l’École de technologie supérieur à la liste des diplômes donnant accès à l’ordre des ingénieurs
PDF Document complet [2 154 ko]
Janvier 1978
Avis au ministre de l’éducation concernant les programmes d’étude, y compris les programmes de spécialités, (internat et résidence) dans le secteur des sciences de la santé
PDF Document complet [2 691 ko]
Décembre 1977
Avis au ministre de l’éducation sur la documentation relative à l’évaluation des propositions de programmes majeurs pour l’exercice 1977-1978
Décembre 1977
Avis au ministre de l’éducation sur le rapport du Comité d’évaluation des organismes de services à la recherche relatif aux demandes de subvention pour l’exercice 1977-1978
Décembre 1977
Avis au ministre de l’éducation sur le rapport du Comité des revues concernant le financement des demandes de subvention pour l’exercice 1977-1978
Novembre 1977
Avis au ministre de l’éducation sur la formation d’un comité conjoint universités-profession dans le domaine de l’orthophonie et de l’audiologie
Novembre 1977
Avis au ministre de l’éducation sur le niveau de financement du réseau universitaire pour l’exercice 1978-1979
PDF Document complet [1 137 ko]
Septembre 1977
Avis au ministre de l’éducation concernant cinq nouveaux programmes d’enseignement universitaire pour l’année 1977-1978
Septembre 1977
Avis au ministre de l’éducation sur le projet de plan quinquennal d’investissements universitaires 1977-1982
Juin 1977
Avis au ministre de l’éducation sur les stratégies triennales 1978-1981 d’allocation des ressources pour le réseau universitaires
PDF Document complet [8 443 ko]
Mai 1977
Avis au ministre de l’éducation sur le financement du réseau universitaire pour l’exercice 1977-78
PDF Document complet [2 317 ko]
Avril 1977
Avis au ministre de l’éducation sur le rapport final de l’opération sciences de la santé
PDF Document complet [1 157 ko]
Janvier 1977
L’utilisation des indicateurs sociaux dans l’enseignement supérieur
PDF Document complet [2 419 ko]
Septembre 1976
Avis au ministre responsable de l’enseignement postsecondaire sur trois projets de nouveaux programmes (première tranche 1976-1977)
PDF Document complet [1 361 ko]
Septembre 1976
Avis au ministre responsable de l’enseignement postsecondaire sur la brochure explicative du programme F.C.A.C. pour l’exercice financier 1977-1978
Septembre 1976
Avis au ministre responsable de l’enseignement postsecondaire sur les objectifs du programme F.C.A.C.
PDF Document complet [1 476 ko]
Août 1976
Avis au ministre responsable de l’enseignement postsecondaire sur le projet de plan quinquennal d’investissements universitaires 1976-1981
Juin 1976
Avis au ministre responsable de l’enseignement postsecondaire sur le financement des nouveaux programmes de formation universitaire en 1976-77 (deuxième tranche)
Juin 1976
Avis au ministre responsable de l’enseignement postsecondaire sur les subventions aux Centres de recherche universitaire pour l’exercice 1976-77 (programme FCAC)
Mai 1976
Avis au ministre d’état à l’éducation sur le financement des nouveaux programmes de formation universitaire en 1976-77
Mai 1976
Avis au ministre responsable de l’enseignement postsecondaire sur huit projets de nouveaux programmes (septième tranche 1975-76)
PDF Document complet [3 017 ko]
Mai 1976
Avis au ministre responsable de l’enseignement postsecondaire sur le projet de processus budgétaire et de structure de programme pour 1977-1978
Mai 1976
Avis au ministre responsable de l’enseignement postsecondaire sur les stratégies triennales 1977-80 du développement du réseau universitaire
PDF Document complet [1 194 ko]
Mai 1976
Avis au ministre responsable de l’enseignement postsecondaire sur les subventions aux revues scientifiques 1975-76 et 1976-77
Mai 1976
Avis au ministre responsable de l’enseignement postsecondaire sur sept projets de nouveaux programmes (sixième tranche 1975-76)
PDF Document complet [3 156 ko]
Avril 1976
Avis au ministre d’état responsable de l’enseignement postsecondaire sur certaines implications de la Loi du ministère des affaires intergouvernementales pour les établissements universitaires
Mars 1976
Avis au ministre d’état responsable de l’enseignement universitaire sur cinq projets de nouveaux programmes (cinquième tranche 1975-76)
PDF Document complet [1 381 ko]
Février 1976
Avis au ministre d’état responsable de l’enseignement universitaire sur cinq projets de nouveaux (quatrième tranche 1975-76)
PDF Document complet [1 446 ko]
Janvier 1976
Avis au ministre de l’éducation sur l’évaluation de nouveaux programmes (troisième tranche 1975-76)
PDF Document complet [4 848 ko]
Janvier 1976
Avis au ministre de l’éducation sur le répertoire des diplômes donnant ouverture à l’exercice de 4 professions
Novembre 1975
Avis au ministre de l’éducation sur la formation professionnelle des futurs avocats
PDF Document complet [2 066 ko]
Novembre 1975
Avis au ministre de l’éducation sur le rapport du Conseil supérieur de l’éducation sur l’état et les besoins de l’enseignement collégial
PDF Document complet [1 161 ko]
Octobre 1975
Avis au ministre de l’éducation sur l’évaluation des nouveaux programmes (deuxième tranche 1975-76)
PDF Document complet [1 496 ko]
Octobre 1975
Avis au ministre de l’éducation sur un projet d’équipement de sport pour les établissements universitaires
Septembre 1975
Avis au ministre de l’éducation sur l’évaluation des nouveaux programmes (première tranche 1975-76)
Septembre 1975
Avis au ministre de l’éducation sur le projet d’émission de lettres patentes en faveur du Centre d’études universitaires dans l’Ouest québécois
Septembre 1975
Avis au ministre de l’éducation sur quatre projets de comités conjoints donnant suite à l’article 178b du code des professions
Juillet 1975
Avis au ministre de l’éducation sur les subventions aux Centres de recherche dans le cadre du programme FCAC 1975-76
PDF Document complet [1 891 ko]
Juin 1975
Avis au ministre de l’éducation sur le répertoire des diplômes donnant ouverture à deux professions
Juin 1975
Avis au ministre de l’éducation sur un projet de processus budgétaire
PDF Document complet [1 306 ko]
Mai 1975
Avis au ministre de l’éducation sur le plan 1975-80 d’investissements universitaires
PDF Document complet [1 550 ko]
Mai 1975
Avis au ministre de l’éducation sur le rapport du Comité de révision du statut de l’I.N.R.S.
Mai 1975
Avis au ministre de l’éducation sur l’évaluation des nouveaux programmes en 1975-76 (quatrième tranche)
PDF Document complet [4 071 ko]
Avril 1975
Avis au ministre de l’éducation sur le répertoire des diplômes universitaires donnant ouverture à seize professions
Avril 1975
Avis au ministre de l’éducation sur des projets de Comité conjoint pour les professions de pharmacien et d’avocat
Avril 1975
Avis au ministre de l’éducation sur l’évaluation des nouveaux programmes en 1975-76 (troisième tranche)
Avril 1975
Avis au ministre de l’éducation sur les conditions d’obtention et les appellations de grades universitaires
PDF Document complet [1 306 ko]
Avril 1975
Avis au ministre de l’éducation sur le plan directeur du perfectionnement des maîtres de l’enseignement secondaire professionnel
Février 1975
Avis au ministre de l’éducation sur l’évaluation des nouveaux programmes en 1975-76 (deuxième tranche)
PDF Document complet [3 515 ko]
Janvier 1975
Avis au ministre de l’éducation sur les subventions aux universités pour 1975-76 : subventions de fonctionnement
PDF Document complet [3 242 ko]
Décembre 1974
Avis au ministre de l’éducation sur l’évaluation des nouveaux programmes en 1975-1976 (première tranche)
PDF Document complet [2 202 ko]
Novembre 1974
Avis au ministre de l’éducation sur le Plan de retour à l’équilibre budgétaire de l’Université de Sherbrooke et sur les Commentaires et recommandations du ministère de l’éducation sur ce plan
Octobre 1974
Avis au ministre de l’éducation sur le statut du Thomas More Institute
Octobre 1974
Avis au ministre de l’éducation sur les subventions aux revues, services et centres de recherches universitaires (programme FCAC)
Juillet 1974
Avis au ministre de l’éducation sur le financement du programme « internes et résidents » 1974-75 et 1975-76
Juillet 1974
Avis au ministre de l’éducation sur les subventions spéciales de centres pour 1974/75
Juillet 1974
Avis au ministre de l’éducation sur l’évaluation des nouveaux programmes en 1974-75 (quatrième tranche)
Juillet 1974
Avis au ministre de l’éducation sur un projet d’amendement au plan quinquennal d’investissements 1974-1979
Juin 1974
Avis au ministre de l’éducation sur la reconduction en 1974-75 de certains éléments du programme FCAC 1973-74
Avril 1974
Avis au ministre de l’éducation sur une politique de financement des services à la recherche
Avril 1974
Avis au ministre de l’éducation sur l’évaluation des nouveaux programmes en 1974 (troisième tranche)
PDF Document complet [2 324 ko]
Mars 1974
Avis au ministre de l’éducation sur l’évaluation des nouveaux programmes en 1974 (deuxième tranche)
PDF Document complet [1 811 ko]
Mars 1974
Avis au ministre de l’éducation sur les subventions de recherche aux équipes (Programme FCAC)
Mars 1974
Avis au ministre de l’éducation sur l’aide financière à accorder aux revues scientifiques
Février 1974
Avis au ministre de l’éducation sur les subventions aux universités pour 1974-75 : subventions de fonctionnement et subventions d’investissements
PDF Document complet [4 568 ko]
Janvier 1974
Avis au ministre de l’éducation sur les nouveaux programmes (première tranche)
PDF Document complet [1 609 ko]
Octobre 1973
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur la responsabilité de la sélection des demandes d’équipe du programme formation de chercheurs et action concertée (FCAC)
Octobre 1973
Avis au ministre de l’éducation sur le projet contrat-type d’affiliation entre les universités et les hôpitaux universitaires
PDF Document complet [1 612 ko]
Septembre 1973
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur les subventions spéciales de centre pour 1973-74
PDF Document complet [1 390 ko]
Septembre 1973
Avis au ministre de l’éducation sur un projet de modification au plan quinquennal d’investissements universitaires 1973-78
Septembre 1973
Avis au ministre de l’éducation sur l’université et l’éducation permanente
PDF Document complet [2 026 ko]
Juillet 1973
Avis au ministre de l’éducation sur le rapport numéro 7 de l’opération sciences appliquées (l’enseignement des sciences de l’agriculture)
Juin 1973
Avis au ministre de l’éducation sur le financement des revues scientifiques en 1973-1974
Juin 1973
Avis au ministre de l’éducation sur le rapport no 5 [et no 6] de l’opération sciences appliquées : l’enseignement des sciences forestières et [l’enseignement des sciences géodésiques]
Juin 1973
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur les nouveaux programmes 1973-74 (2e partie)
PDF Document complet [3 447 ko]
Avril 1973
Avis au ministre de l’éducation sur les subventions de recherche du programme « formation des chercheurs et action concertée
PDF Document complet [5 006 ko]
Mars 1973
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur les nouveaux programmes 1973-74
Mars 1973
Avis au ministre de l’éducation sur les subventions de fonctionnement aux universités en 1973-1974
PDF Document complet [4 317 ko]
Mars 1973
Avis du Conseil des universités sur les subventions d’investissements en 1973-74 (plan quinquennal 1973-78)
PDF Document complet [1 623 ko]
Février 1973
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur les programmes de : baccalauréat en génie unifié (Université du Québec à Chicoutimi), baccalauréat en génie industriel (Université du Québec à Trois-Rivières)
PDF Document complet [2 891 ko]
Décembre 1972
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur la deuxième partie du rapport no 2 de l’opération sciences appliquées
Octobre 1972
Avis au ministre de l’éducation sur le plan quinquennal d’investissements universitaires 1972-77
PDF Document complet [1 522 ko]
Octobre 1972
Avis du Conseil des universités sur la situation financière de l’Université de Sherbrooke
Octobre 1972
Avis du Conseil des universités sur l’intégration à l’Université du Québec de l’Institut de microbiologie et d’hygiène de Montréal
Octobre 1972
Avis du Conseil des universités sur les propositions de l’O.S.A.
Octobre 1972
Avis du Conseil des universités sur la situation financière de l’Université Laval
Octobre 1972
Recommandations au ministre de l’éducation : Comité des programmes
PDF Document complet [3 023 ko]
Avril 1972
Avis au ministre de l’éducation : rapport du Conseil des universités sur les diplômes universitaires
PDF Document complet [1 527 ko]
Avril 1972
Avis au ministre de l’éducation concernant l’octroi des subventions de formation de chercheurs et d’action concertée pour l’exercice financier 1972-73
PDF Document complet [2 142 ko]
Mars 1972
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur les nouveaux programmes 1972-73 : première tranche
Février 1972
Avis au ministre de l’éducation sur les actions correctives à court terme présentées par l’opération sciences appliquées en date de janvier 1972
Février 1972
Avis au ministre de l’éducation sur les budgets de fonctionnement des universités en 1972-73
PDF Document complet [3 862 ko]
Janvier 1972
Avis au ministre de l’éducation sur le financement des revues scientifiques
PDF Document complet [1 299 ko]
Octobre 1971
Avis du Conseil des universités sur le plan quinquennal d’investissements universitaires 1971-75 au ministre de l’éducation
PDF Document complet [1 211 ko]
Juin 1971
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur les conditions d’admission dans les universités
PDF Document complet [6 624 ko]
Juin 1971
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur le développement des activités de l’Université du Québec dans la vallée de l’Outaouais
Juin 1971
Avis du Conseil des universités sur la proposition du 11 juin 1971 du ministère de l’éducation quant à l’allocation des subventions de fonctionnement aux universités en 1971-72
Mai 1971
Sommaire des recommandations du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur les subventions de fonctionnement aux universités en 1971-72
Mai 1971
Subventions de fonctionnement aux universités en 1971-1972 : avis complémentaire du Conseil des universités sur les masses salariales octroyées par le gouvernement dans le cadre des subventions de fonctionnement aux universités en 1971-1972
PDF Document complet [1 300 ko]
Mai 1971
Rapport du Conseil des universités relativement aux demandes de subventions de recherche adressées au ministre de l’éducation dans le cadre du régime « formation de chercheurs, action concertée » pour 1971-72
PDF Document complet [2 477 ko]
Mai 1971
Recommandations du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur les nouveaux programmes 1971-1972 (annexe à l’avis du Conseil des universités sur les subventions de fonctionnement aux universités en 1971-1972)
PDF Document complet [7 270 ko]
Avril 1971
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur les subventions de fonctionnement aux universités en 1971-1972
PDF Document complet [6 433 ko]
Décembre 1970
Avis au ministre de l’éducation sur les priorités 1970-1971 de l’enseignement supérieur
Décembre 1970
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur la sélection des demandes de subventions de recherche
Novembre 1970
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur les « règles générales d’analyse budgétaire pour l’année 1971-1972
Novembre 1970
Avis au ministre de l’éducation sur les priorités 1970-1971 de l’enseignement supérieur
Août 1970
Avis du Conseil des universités sur le différend entre Radio-Canada et la Commission inter-universitaire des cours télévisés et radiodiffusés
Juillet 1970
Annexe VI : avis du Conseil des universités au Ministre de l’éducation sur le plan quinquennal 1970-74 d’investissements universitaires
Juillet 1970
Annexe IX : avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur la création d’un Conseil québécois de la recherche scientifique
Juillet 1970
Annexe XIII : rapport du Conseil des universités au ministre de l’éducation à l’occasion du projet de refonte de la Loi médicale du Québec
Juin 1970
Avis du Conseil des universités au ministre de l’éducation sur les caractères d’un consortium dont le but est le développement de la recherche universitaire
Mai 1970
Annexe III : avis au ministre de l’éducation sur les subventions de fonctionnement du Québec pour 1970-71