Conseil supérieur de l'éducation
 
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Hausses des droits de scolarité et modifications à l'aide financière aux études 2012-2013 à 2016-2017
Septembre 2011
PDF Document complet [2179 ko]
PDF Communiqué de presse [126 ko]

Rapport annuel de gestion (2010-2011)
Septembre 2011
PDF Document complet [805 ko]

Indexation des programmes d'aide financière aux études 2011-2012
Septembre 2011
PDF Document complet [440 ko]
PDF Communiqué de presse [116 ko]

L'intégration des apprentissages : des visées ambitieuses à poursuivre

Projet de règlement modifiant le Régime pédagogique de l'éducation préscolaire, de l'enseignement primaire et de l'enseignement secondaire
Août 2011

PDF Document complet [1294 ko] Format électronique seulement
PDF Communiqué de presse [70 ko]

Modification au Règlement sur l'aide financière aux études touchant les pensions alimentaires pour enfants
Juin 2011
PDF Document complet [1422 ko]
PDF Communiqué de presse [33 ko]

Les services offerts aux entreprises par le réseau de l'éducation : pour un meilleur accès aux ressources collectives
Décembre 2010
PDF Document complet [1519 ko]
PDF Sommaire [113 ko] Format électronique seulement
PDF Communiqué de presse [87 ko]

Conjuguer équité et performance en éducation, un défi de société (2008-2010)
Novembre 2010
PDF Document complet [2336 ko]
PDF Sommaire [145 ko] Format électronique seulement
PDF Communiqué de presse [78 ko]

Pour une vision actualisée des formations universitaires aux cycles supérieurs
Octobre 2010
PDF Document complet [1174 ko]
PDF Sommaire [105 ko] Format électronique seulement
PDF Communiqué de presse [78 ko]

Rapport annuel de gestion (2009-2010)
Octobre 2010
PDF Document complet [778 ko]

Indexation des programmes d'aide financière aux études 2010-2011
Septembre 2010
PDF Document complet [1169 ko]
PDF Communiqué de presse [33 ko]

Pour une évaluation au service des apprentissages et de la réussite des élèves

Projet de règlement modifiant le Régime pédagogique de l'éducation préscolaire, de l'enseignement primaire et de l'enseignement secondaire
Août 2010

PDF Document complet [927 ko] Format électronique seulement
PDF Communiqué de presse [316 ko]

Regards renouvelés sur la transition entre le secondaire et le collégial

Conférence de la présidente du Conseil au colloque de l'Association québécoise de pédagogie collégiale tenu en juin 2010


Mai 2010
PDF Document complet [3076 ko]
PDF Version abrégée [1254 ko]
PDF Communiqué de presse [327 ko]

Projet de règlement modifiant le Règlement sur les autorisations d'enseigner
Mai 2010
PDF Document complet [1857 ko] Format électronique seulement
PDF Communiqué de presse [67 ko]

Projets de règlement modifiant le Régime pédagogique de l'éducation préscolaire, de l'enseignement primaire et de l'enseignement secondaire, le Régime pédagogique de la formation générale des adultes et le Régime pédagogique de la formation professionnelle
Avril 2010
PDF Document complet [1600 ko] Format électronique seulement
PDF Communiqué de presse [65 ko]

Pour soutenir une réflexion sur les devoirs à l'école primaire
Mars 2010
PDF Document complet [2432 ko]
PDF Version abrégée [786 ko]
PDF Communiqué de presse [84 ko]

Projet de règlement modifiant le Régime pédagogique de la formation générale des adultes
Mars 2010
PDF Document complet [783 ko] Format électronique seulement
PDF Communiqué de presse [89 ko]

Correction d'une ambiguïté de l'annexe II du Règlement sur l'aide financière aux études relative aux pensions alimentaires
Janvier 2010
PDF Document complet [797 ko]
PDF Communiqué de presse [32 ko]

Vers l'accessibilité financière à l'apprentissage tout au long de la vie - État de la situation et document de consultation
Novembre 2009
PDF Document complet [1425 ko]

Projet de règlement modifiant le Règlement sur le régime des études collégiales
Novembre 2009
PDF Document complet [592 ko] Format électronique seulement
PDF Communiqué de presse [29 ko]

Une école secondaire qui s'adapte aux besoins des jeunes pour soutenir leur réussite
Octobre 2009
PDF Document complet [588 ko]
PDF Version abrégée [193 ko]
PDF Communiqué de presse [82 ko]

Rapport annuel de gestion (2008-2009)
Octobre 2009
PDF Document complet [714 ko]

Hausses des droits de scolarité supplémentaires des étudiants étrangers inscrits à l'enseignement collégial 2009-2010 à 2011-2012
Septembre 2009
PDF Document complet [754 ko]
PDF Communiqué de presse [101 ko]

Indexation des programmes d'aide financière aux études 2009-2010
Septembre 2009
PDF Document complet [786 ko]
PDF Communiqué de presse [101 ko]

Rappel des positions du Conseil supérieur de l'éducation sur la gouverne en éducation
Août 2009
PDF Document complet [918 ko] Format électronique seulement
PDF Communiqué de presse [66 ko]

Hausses des droits de scolarité supplémentaires des étudiants canadiens qui ne sont pas résidents du Québec et qui sont inscrits à l'enseignement universitaire ou collégial
Avril 2009
PDF Document complet [985 ko]
PDF Communiqué de presse [144 ko]

Plan d'action de développement durable 2009-2013
Mars 2009
PDF Plan d'action [161 ko] Format électronique seulement

L'éducation en région éloignée : une responsabilité collective (2006-2008)

Message vidéo de la présidente du Conseil
Mars 2009

PDF Document complet [3870 ko]
PDF Version abrégée [855 ko]
PDF Communiqué de presse [29 ko]

Rapport annuel de gestion (2007-2008)
Novembre 2008
PDF Document complet [588 ko]

Mesure relative aux réservistes des Forces canadiennes : modification au Règlement sur l'aide financière aux études
Octobre 2008
PDF Document complet [1089 ko]

Les droits de scolarité supplémentaires des étudiants étrangers : vers une déréglementation partielle
Août 2008
PDF Document complet [982 ko]
PDF Communiqué de presse [49 ko]

Projet de règlement modifiant le Règlement sur les autorisations d'enseigner
Juillet 2008
PDF Document complet [367 ko] Format électronique seulement
PDF Communiqué de presse [30 ko]

Indexation des programmes d'aide financière aux études et autres modifications
Juillet 2008
PDF Document complet [1434 ko]

Des acquis à préserver et des défis à relever pour les universités québécoises
Mai 2008
PDF Document complet [1172 ko]
PDF Communiqué de presse [35 ko]
PDF Recueil de statistiques [3932 ko] Format électronique seulement
ZIP Recueil de statistiques [1790 ko] Format électronique seulement

L'encadrement des frais institutionnels obligatoires dans les universités québécoises
Avril 2008
PDF Document complet [485 ko]
PDF Communiqué de presse [49 ko]

Projet de règlement modifiant le Règlement sur le régime des études collégiales
Avril 2008
PDF Document complet [3339 ko] Format électronique seulement
PDF Communiqué de presse [27 ko]
PDF Note concernant le communiqué [17 ko]

Rendre compte des connaissances acquises par l'élève : prendre appui sur les acteurs de l'école pour répondre aux besoins d'information des parents de leur communauté
Mars 2008
PDF Document complet [616 ko]
PDF Communiqué de presse [23 ko]

Plan stratégique 2007-2011
Mars 2008
PDF Document complet [286 ko]

De la flexibilité pour un diplôme d'études secondaires de qualité au secteur des adultes
Mars 2008
PDF Document complet [1156 ko]
PDF Version abrégée [1227 ko]
PDF Communiqué de presse [35 ko]

Au collégial - l'engagement de l'étudiant dans son projet de formation : une responsabilité partagée avec les acteurs de son collège
Mars 2008
PDF Document complet [795 ko]
PDF Version abrégée [434 ko]
PDF Communiqué de presse [36 ko]

Projet de règlement visant à modifier le régime pédagogique de l'éducation préscolaire, de l'enseignement primaire et de l'enseignement secondaire : implantation du programme « Éthique et culture religieuse »
Février 2008
PDF Document complet [247 ko] Format électronique seulement
PDF Communiqué de presse [36 ko]

Forum sur la démocratie et la gouvernance des commissions scolaires, 20 et 21 février 2008 : présentation des positions du Conseil supérieur de l'éducation
Février 2008
PDF Document complet [92 ko]

Rapport annuel de gestion (2006-2007)
Novembre 2007
PDF Document complet [333 ko]

Règlement de régie interne
Octobre 2007
PDF Document [32 ko]

Hausses des droits de scolarité des résidents du Québec, des étudiants canadiens et des étudiants étrangers : modifications au Règlement sur l'aide financière aux études
Août 2007
PDF Document complet [1880 ko]
PDF Communiqué de presse [40 ko]

Le projet de règlement visant à modifier le Régime pédagogique de l'éducation préscolaire, de l'enseignement primaire et de l'enseignement secondaire
Juillet 2007
PDF Document complet [234 ko] Format électronique seulement
PDF Communiqué de presse [61 ko]

Projet de règlement modifiant le Règlement sur le régime des études collégiales
Juillet 2007
PDF Document complet [873 ko] Format électronique seulement
PDF Synthèse de l'avis [45 ko] Format électronique seulement
PDF Communiqué de presse [22 ko]

Code d'éthique et de déontologie
Mai 2007
PDF Document [38 ko]

Les projets pédagogiques particuliers au secondaire : diversifier en toute équité
Avril 2007
PDF Document complet [544 ko]
PDF Version abrégée [222 ko]
PDF Communiqué de presse [28 ko]

Soutenir l'appropriation des compétences transversales et des domaines généraux de formation
Mars 2007
PDF Document complet [867 ko] Format électronique seulement
PDF Communiqué de presse [45 ko]

Loi sur le Conseil supérieur de l'éducation
Décembre 2006

Agir pour renforcer la démocratie scolaire (2005-2006)
Décembre 2006
PDF Document complet [4252 ko]
PDF Version abrégée [371 ko]
PDF Communiqué de presse [37 ko]

Rapport annuel de gestion (2005-2006)
Novembre 2006
PDF Document complet [273 ko]

Les services de garde en milieu scolaire : inscrire la qualité au coeur des priorités
Septembre 2006
PDF Document complet [802 ko]
PDF Version abrégée [210 ko]
PDF Communiqué de presse [39 ko]

Le dialogue entre la recherche et la pratique en éducation : une clé pour la réussite (2004-2005)
Mai 2006
PDF Document complet [2805 ko]
PDF Version abrégée [306 ko]
PDF Rapport d'enquête [1200 ko]
PDF Communiqué de presse [37 ko]

L'accès à la recherche en enseignement et son utilisation dans la pratique : résultats d'une enquête auprès des enseignants et des enseignantes du préscolaire, du primaire et du secondaire (Bruno Bérubé, 2005)

Enquête réalisée dans le cadre du rapport annuel 2004-2005 Le dialogue entre la recherche et la pratique en éducation : une clé pour la réussite.
Mai 2006

PDF Document complet [1200 ko]

Avis sur le projet de règlement sur les autorisations d'enseigner
Avril 2006
PDF Document complet [442 ko] Format électronique seulement

En éducation des adultes, agir sur l'expression de la demande de formation : une question d'équité
Avril 2006
PDF Document complet [719 ko] Format papier épuisé
PDF Version abrégée [300 ko]
PDF Communiqué de presse [121 ko]

Droits de scolarité supplémentaires des étudiants canadiens non-résidents et des étudiants étrangers 2005-2006 et 2006-2007
Décembre 2005
PDF Document complet [929 ko]

Rapport annuel de gestion (2004-2005)
Novembre 2005
PDF Document complet [714 ko]

L'internationalisation : nourrir le dynamisme des universités québécoises
Novembre 2005
PDF Document complet [956 ko]
PDF Version abrégée [273 ko]
PDF Rapport de recherche [764 ko]
PDF Communiqué de presse [119 ko]

La mobilité internationale des étudiants au sein des universités québécoises
(Mélanie Julien, 2005)

Étude effectuée dans le cadre des travaux de la Commission de l'enseignement et de la recherche universitaire concernant l'avis L'internationalisation : nourrir le dynamisme des universités québécoises.
Octobre 2005
PDF Document complet [764 ko]

Mise en oeuvre de l'entente conclue entre le gouvernement du Québec et les organisations étudiantes sur le Programme de prêts et bourses : projet de règlement modifiant le Règlement sur l'aide financière aux études
Juin 2005
PDF Document complet [313 ko]

Le projet de règlement visant à modifier le Régime pédagogique de l'éducation préscolaire, de l'enseignement primaire et de l'enseignement secondaire
Avril 2005
PDF Document complet [1105 ko]
PDF Communiqué de presse [22 ko]

Pour un aménagement respectueux des libertés et des droits fondamentaux : une école pleinement ouverte à tous les élèves du Québec
Février 2005
PDF Document complet [945 ko]
PDF Communiqué de presse [126 ko]

L'éducation à la vie professionnelle : valoriser toutes les avenues (2003-2004)
Janvier 2005
PDF Document complet [3372 ko]
PDF Version abrégée [817 ko]
PDF Communiqué de presse [23 ko]

Rapport annuel de gestion (2003-2004)
Novembre 2004
PDF Document complet [514 ko]

Un nouveau souffle pour la profession enseignante
Septembre 2004
PDF Document complet [2005 ko]
PDF Version abrégée [334 ko]
PDF Communiqué de presse 1 [34 ko]
PDF Communiqué de presse 2 [19 ko]

Avis du Conseil supérieur de l'éducation sur le projet de règlement modifiant le Règlement sur l'autorisation d'enseigner et sur le projet de règlement modifiant le Règlement sur le permis et le brevet d'enseignement
Juin 2004
PDF Document complet [433 ko] Format électronique seulement

Hausse des montants maximums des prêts et des niveaux d'endettement : allocation pour l'achat de matériel informatique et exemption de base pour les montants reçus à titre de pension alimentaire : projet de règlement modifiant le Règlement sur l'aide financière aux études
Juin 2004
PDF Document complet [1341 ko]

L'accessibilité financière à la réussite du projet d'études
Mai 2004
PDF Document complet [599 ko]
PDF Communiqué de presse [20 ko]

Les établissements d'enseignement collégial, un acquis de la société québécoise favorisant l'accessibilité aux études supérieures
Mai 2004
PDF Mémoire [2430 ko]

La modernisation du Programme de prêts et bourses. Projet de règlement modifiant le Règlement sur l'aide financière aux études
Mars 2004
PDF Document complet [252 ko]

Regard sur les programmes de formation technique et la sanction des études : poursuivre le renouveau au collégial
Mars 2004
PDF Document complet [1013 ko]
PDF Version abrégée [644 ko]
PDF Communiqué de presse [129 ko]

Modifications aux règles budgétaires applicables aux établissements de l'enseignement supérieur pour l'année 2004-2005
Février 2004
PDF Document complet [1367 ko]

L'accessibilité financière à la réussite de son projet d'études. Mémoire déposé à la Commission parlementaire sur la qualité, l'accessibilité et le financement des universités
Février 2004
PDF Mémoire [283 ko]

Le financement des universités québécoises dans le contexte de l'économie du savoir : un choix de société. Mémoire du CSE à la Commission de l'éducation sur la qualité, l'accessibilité et le financement des universités
Février 2004
PDF Mémoire [325 ko] Format électronique seulement

Les mesures d'encadrement des élèves au secondaire. Étude empirique réalisée auprès des établissements offrant la formation générale au secteur régulier
(Gille Roy, Francine Richard, 2003)

Étude effectuée dans le cadre des travaux de la Commission de l'enseignement secondaire concernant l'avis L'encadrement des élèves au secondaire : au-delà des mythes, un bilan positif.
Janvier 2004
PDF Document complet [360 ko]

Diversité, continuité et transformation du travail professoral dans les universités québécoises (1991 et 2003)
(Denis Bertrand, 2003)
Janvier 2004
PDF Document complet [7166 ko]
ZIP Document complet [2730 ko]

L'encadrement des élèves au secondaire : au-delà des mythes, un bilan positif
Janvier 2004
PDF Document complet [385 ko]
PDF Version abrégée [151 ko]
PDF Rapport de recherche [360 ko]
PDF Communiqué de presse [123 ko]

L'état de situation et les prévisions de renouvellement du corps professoral dans les universités québécoises
(Jean-François Lehoux, France Picard, Gilles Roy, 2003)

Recherches effectuées dans le cadre du rapport annuel 2002-2003 sur l'état et les besoins de l'éducation, Renouveler le corps professoral à l'université : des défis importants à mieux cerner.
Janvier 2004
PDF Document complet [6373 ko]
ZIP Document complet [1827 ko]

Renouveler le corps professoral à l'université : des défis importants à mieux cerner (2002-2003)
Décembre 2003
PDF Document complet [1210 ko]
PDF Version abrégée [1570 ko]
PDF Rapport de recherche [6373 ko]
ZIP Rapport de recherche [1827 ko]
PDF Communiqué de presse [130 ko]

Avis du Conseil supérieur de l'éducation sur le Projet de loi no 34 instituant le ministère du Développement économique et régional
Décembre 2003
PDF Document complet [197 ko] Format électronique seulement

Projet de règlement modifiant le Règlement sur l'aide financière aux études : harmonisation avec un programme de bourses d'études en médecine et indexation du seuil d'admissibilité au Programme de remboursement différé
Octobre 2003
PDF Document complet [474 ko]

Rapport annuel de gestion (2002-2003)
Octobre 2003
PDF Document complet [203 ko]

L'éducation des adultes : partenaire du développement local et régional
Septembre 2003
PDF Document complet [1043 ko]
PDF Version abrégée [227 ko]
ZIP Rapport de recherche 2 [2159 ko]

Vers une accessibilité financière à la réussite de son projet d'études
Mars 2003
PDF Document complet [7447 ko]

La participation de l'éducation aux travaux des CLD et des CRD portant sur le développement local et régional
(Mélanie Julien, 2003)

Recherche effectuée dans le cadre de l'avis L'éducation des adultes : partenaire du développement local et régional.
Janvier 2003
PDF Document complet [6138 ko]
ZIP Document complet [2159 ko]

L'appropriation locale de la réforme : un défi à la mesure de l'école secondaire
Janvier 2003
PDF Document complet [776 ko]
PDF Version abrégée [378 ko]
PDF Communiqué de presse [114 ko]

La gouverne de l'éducation : priorités pour les prochaines années (2001-2002)
Décembre 2002
PDF Document complet [2442 ko]
PDF Communique de presse [113 ko]

Modifications aux règles budgétaires applicables aux établissements de l'enseignement supérieur pour l'année 2003-2004. Un nouveau plafond de 4 % pour l'indexation des droits supplémentaires des étudiants étrangers
Décembre 2002
PDF Document complet [1538 ko]

Avis sur le projet de loi 124, Loi modifiant la Loi sur le Conseil supérieur de l'éducation et la Loi sur l'instruction publique
Novembre 2002
PDF Document complet [344 ko] Format électronique seulement

L'organisation du primaire en cycles d'apprentissage : une mise en œuvre à soutenir
Novembre 2002
PDF Document complet [1509 ko]
PDF Version abrégée [893 ko]
PDF Communiqué de presse [116 ko]

Rapport annuel de gestion (2001-2002)
Octobre 2002
PDF Document complet [268 ko] Erratum ajouté à la fin du rapport

Projet de règlement modifiant le Règlement sur l'aide financière aux études. Mise en oeuvre du Programme de prêts pour les études à temps partiel
Juin 2002
PDF Document complet [840 ko]

Règlement modifiant le Règlement sur l'aide financière aux études
Révision de la rémunération des institutions financières et indexation de certains paramètres du Programme de prêts et bourses
Mai 2002
PDF Document complet [4227 ko]

Les universités à l'heure du partenariat
Mai 2002
PDF Document complet [1667 ko]
PDF Version abrégée [1943 ko]
Panorama Web  Article Panorama

Demande de hausse de la limite ministérielle des droits d'admission dans les cégeps
Avril 2002
PDF Document complet [348 ko]

Au collégial : l'orientation au coeur de la réussite
Avril 2002
PDF Document complet [1102 ko]
PDF Version abrégée [170 ko]
Panorama Web  Article Panorama

Commentaires sur le projet de Programme de prêts pour les études à temps partiel. Mémoire présenté à l'Aide financière aux études
Décembre 2001
PDF Mémoire [391 ko]

La gouverne de l'éducation : logique marchande ou processus politique? (2000-2001)
Décembre 2001
PDF Document complet [1977 ko]
PDF Version abrégée [395 ko]
HTML Communiqué de presse

Le partage de risque et le remboursement proportionnel au revenu. Avis sur le rapport Le remboursement des prêts pour études : essentiel à la pérennité du Programme de prêts et bourses
Décembre 2001
PDF Document complet [730 ko]

Modifications aux règles budgétaires applicables aux établissements d'enseignement supérieur pour l'année 2002-2003. Des augmentations pour les étudiants canadiens et étrangers
Novembre 2001
PDF Document complet [773 ko]

L'abolition des droits spéciaux qu'un collège d'enseignement général et professionnel doit exiger
Novembre 2001
PDF Document complet [568 ko]

Mémoire sur le Projet de politique de l'éducation des adultes dans une perspective de formation continue
Septembre 2001
PDF Mémoire [307 ko] Format électronique seulement

Projet de modification au Règlement sur l'aide financière aux études - Baisse des contributions, élargissement du statut d'autonomie, prise en compte des responsabilités familiales et d'autres cas, et indexation de paramètres du Programme
Juillet 2001
PDF Document complet [471 ko]

Le projet de règlement modifiant le Régime pédagogique de l'éducation préscolaire, de l'enseignement primaire et de l'enseignement secondaire : ajustements en matière d'enseignement moral et religieux
Juin 2001
PDF Document complet [413 ko]

Aménager le temps autrement. Une responsabilité de l'école secondaire
Avril 2001
PDF Document complet [772 ko]
PDF Version abrégée [214 ko]
Panorama Web  Article Panorama

Projet de modification au Règlement sur l'aide financière aux études
Avril 2001
PDF Document complet [493 ko]

Projet de politique d'évaluation des apprentissages : commentaires du Conseil supérieur de l'éducation
Avril 2001
PDF Document complet [541 ko] Format électronique seulement

Pour un passage réussi de la formation professionnelle à la formation technique. Modification au Règlement sur le régime des études collégiales
Mars 2001
PDF Document complet [671 ko] Format électronique seulement
Panorama Web  Article Panorama

Projet de modification au document d'encadrement sur les droits prescrits en vertu de l'article 24.5 de la Loi sur les collèges d'enseignement général et professionnel
Février 2001
PDF Document complet [222 ko]

Les élèves en difficulté de comportement à l'école primaire. Comprendre, prévenir, intervenir
Février 2001
PDF Document complet [466 ko]
PDF Version abrégée [242 ko] Format papier épuisé
Panorama Web  Article Panorama

Plan stratégique 2001-2003
Février 2001
PDF Document complet [546 ko]

Projet de modification aux conditions relatives aux droits de scolarité qui devraient être inscrites dans les règles budgétaires applicables aux établissements de l'enseignement universitaire pour l'année 2001-2002
Janvier 2001
PDF Document complet [85 ko]

Éducation et nouvelles technologies : pour une intégration réussie dans l'enseignement et l'apprentissage (1999-2000)
Décembre 2000
PDF Document complet [1066 ko]
HTML Synthèse
Panorama Web  Article Panorama

Modifications aux règles budgétaires des ordres d'enseignement collégial et universitaire (année 2000-2001)
Décembre 2000
PDF Document complet [113 ko]

Projet de modification du Règlement sur l'aide financière aux études pour l'année d'attribution 2000-2001
Septembre 2000
PDF Document complet [64 ko]

La reconnaissance des acquis, une responsabilité politique et sociale
Juin 2000
PDF Document complet [605 ko]
HTML Synthèse
Panorama Web  Article Panorama

La formation du personnel enseignant du collégial : un projet collectif enraciné dans le milieu
Mai 2000
PDF Document complet [600 ko]
HTML Synthèse
Panorama Web  Article Panorama

Réussir un projet d'études universitaires : des conditions à réunir
Avril 2000
PDF Document complet [857 ko]
HTML Synthèse
Panorama Web  Article Panorama

L'autorisation d'enseigner : projet de modification du règlement
Mars 2000
PDF Document complet [266 ko]

Les projets de modification du Règlement sur l'aide financière aux études
Mars 2000
PDF Document complet [107 ko]

Le projet de régime pédagogique du préscolaire, du primaire et du secondaire. Quelques choix cruciaux.
Février 2000
PDF Document complet [244 ko] Format papier épuisé

Les projets de régimes pédagogiques de la formation générale des adultes et de la formation professionnelle
Février 2000
PDF Document complet [236 ko]

L'évaluation institutionnelle en éducation : une dynamique propice au développement (1998-1999)
Décembre 1999
PDF Document complet [2181 ko]
HTML Synthèse
Panorama Web  Article Panorama

Pour une meilleure réussite scolaire des garçons et des filles
Octobre 1999
PDF Document complet [627 ko] Format papier épuisé
HTML Synthèse
Panorama Web  Article Panorama

Diriger une école secondaire : un nouveau contexte, de nouveaux défis
Juin 1999
PDF Document complet [408 ko]
HTML Synthèse
Panorama Web  Article Panorama

Le rôle des headteachers en Angleterre et les enseignements à en tirer dans un contexte de décentralisation
(Hélène Pinard, 1999)
Avril 1999
PDF Document complet [503 ko]

Différencier le curriculum au secondaire : vers des parcours scolaires stimulants pour tous les jeunes
(Marthe Henripin, 1999)
Mars 1999
PDF Document complet [716 ko]

Les enjeux majeurs des programmes d'études et des régimes pédagogiques
Janvier 1999
PDF Document complet [378 ko]
HTML Synthèse
Panorama Web  Article Panorama

Le renouvellement du curriculum : expériences américaine, suisse et québécoise (1999)
Document 1 : La nouvelle piste de l'Oregon (Réginald Grégoire inc.)
Document 2 : La rénovation de l'école primaire genevoise : une étude de cas (Claude Lessard)
Document 3 : Améliorer le curriculum et l'apprentissage : innovations américaines et choix québécois (Réginald Grégoire inc.)
Document 4 : L'acquisition d'habiletés et de compétences transdisciplinaires : deux expériences québécoises (Jean Lamarre)
Janvier 1999
PDF Document 1 [144 ko]
PDF Document 2 [345 ko]
PDF Document 3 [198 ko]
PDF Document 4 [161 ko]

Éduquer à la citoyenneté (1997-1998)
Octobre 1998
PDF Document complet [2132 ko] Disponible sur demande
HTML Synthèse
Panorama Web  Article Panorama

Pour un renouvellement prometteur des programmes à l'école
Septembre 1998
PDF Document complet [1975 ko]
HTML Synthèse
Panorama Web  Article Panorama

Modification au Règlement sur le régime des études collégiales
Juillet 1998
PDF Document complet [2423 ko]

La formation continue du personnel des entreprises – Vers la gestion des compétences par l’entreprise et par chaque employé (Marthe Henripin, 1998)
Juin 1998
Version papier seulement

La formation continue du personnel des entreprises. Un défi pour le réseau public d'éducation
Juin 1998
PDF Document complet [713 ko]
HTML Synthèse
Panorama Web  Article Panorama

Les services complémentaires à l'enseignement : des responsabilités à consolider
Mai 1998
PDF Document complet [3567 ko]
HTML Synthèse
Panorama Web  Article Panorama

L'école, une communauté éducative. Voies de renouvellement pour le secondaire
Avril 1998
PDF Document complet [1234 ko]
HTML Synthèse
Panorama Web  Article Panorama

Recherche, création et formation à l'université : une articulation à promouvoir à tous les cycles
Avril 1998
PDF Document complet [1369 ko]
HTML Synthèse
Panorama Web  Article Panorama

À propos de la régionalisation en éducation et du développement social : étude exploratoire (Nicole Moreau, 1998)
Mars 1998
PDF Étude [1514 ko]

Enseigner au collégial : une pratique professionnelle en renouvellement
Décembre 1997
PDF Document complet [671 ko] Format papier épuisé
HTML Notes - allocution
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L'insertion sociale et professionnelle, une responsabilité à partager (1996-1997)
Novembre 1997
PDF Document complet [6107 ko]
HTML Synthèse
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PDF Étude 1 [587 ko]
PDF Étude 2 [2041 ko]

L’insertion professionnelle des diplômées et diplômés : le langage des chiffres
(Gilbert Moisan, 1997)
Novembre 1997
Version papier seulement

Les conséquences psychologiques du chômage : une synthèse de la recherche
(Gilbert Moisan, 1997)
Novembre 1997
Version papier seulement

Pour une formation générale bien enracinée dans les études techniques collégiales
Septembre 1997
HTML Notes - allocution
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Pour une formation générale bien enracinée dans les études techniques collégiales
Juin 1997
PDF Document complet [5956 ko]

L'autorisation d'enseigner : le projet d'un règlement refondu
Mai 1997
PDF Document complet [1603 ko]
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Projet de règlement modifiant le Règlement sur le régime pédagogique de l'éducation préscolaire et de l'enseignement primaire : le calendrier scolaire et le temps prescrit
Avril 1997
PDF Document complet [722 ko]
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Pour un nouveau partage des pouvoirs et responsabilités en éducation (1995-1996
Décembre 1996
PDF Document complet [2280 ko]
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L'intégration scolaire des élèves handicapés et en difficulté
Octobre 1996
PDF Document complet [2771 ko]
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Contre l'abandon au secondaire : rétablir l'appartenance scolaire
Septembre 1996
PDF Document complet [4579 ko]
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Le financement des universités
Juin 1996
PDF Document complet [2648 ko]
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Pour un accès réel des adultes à la formation continue
Mai 1996
PDF Document complet [2183 ko]
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La création d'un établissement public d'enseignement collégial dans le Sud de Lanaudière
Mai 1996
PDF Document complet [2227 ko]
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Pour un développement intégré des services éducatifs à la petite enfance : de la vision à l'action
Avril 1996
PDF Document complet [2400 ko]
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La réussite à l'école montréalaise : une urgence pour la société québécoise
Février 1996
PDF Document complet [2534 ko]
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Vers la maîtrise du changement en éducation (1994-1995)
Décembre 1995
PDF Document complet [2708 ko]
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Pour une gestion de classe plus dynamique au secondaire
Septembre 1995
PDF Document complet [1164 ko] Format électronique seulement

Pour la réforme du système éducatif : dix années de consultation et de réflexion
Septembre 1995
PDF Document complet [3293 ko]

Projet de règlement modifiant le régime pédagogique applicable aux services éducatifs pour les adultes en formation générale
Août 1995
PDF 1995-08-25 [220 ko] Format électronique seulement

Le projet de modifications au règlement sur le régime des études collégiales
Février 1995
PDF Document complet [390 ko] Format électronique seulement

Une école primaire pour les enfants d'aujourd'hui
Février 1995
PDF Document complet [3258 ko]

La création d'un établissement d'enseignement collégial francophone dans l'Ouest de l'Ile de Montréal
Janvier 1995
PDF Document complet [1726 ko]

Les nouvelles technologies de l'information et des communications : des engagements pressants (1993-1994)
Décembre 1994
PDF Document complet [1213 ko]

Le partenaire : une façon de réaliser la mission de formation en éducation des adultes
Octobre 1994
PDF Document complet [1014 ko] Format électronique seulement

Réactualiser la mission universitaire
Septembre 1994
PDF Document complet [4048 ko]

Des conditions de réussite au collégial : réflexion à partir de points de vue étudiants
Août 1994
PDF Document complet [2256 ko] Format papier épuisé

Rénover le curriculum du primaire et du secondaire
Juillet 1994
PDF Document complet [1960 ko] Format électronique seulement

L'enseignement supérieur et le développement économique

Pour l'ouverture dans le respect de la mission et de l'autonomie institutionnelle
Janvier 1994

PDF Document complet [1600 ko] Format électronique seulement

Un régime pédagogique pour l'éducation des adultes dans les commissions scolaires
Janvier 1994
PDF Document complet [645 ko] Format électronique seulement

Les conditions pour faire avancer l'école
Décembre 1993
PDF Document complet [2677 ko]

Pour des apprentissages pertinents au secondaire
Novembre 1993
PDF Document complet [1081 ko] Format électronique seulement

Le défi d'une réussite de qualité (1992-1993)
Octobre 1993
PDF Document complet [1610 ko] Format électronique seulement

Pour un accueil et une intégration réussis des élèves des communautés culturelles
Octobre 1993
PDF Document complet [2543 ko]

Être parent d'élève du primaire : une tâche éducative irremplaçable
Septembre 1993
PDF Document complet [4468 ko]

Vers un modèle de financement en éducation des adultes
Août 1993
PDF Document complet [3186 ko]

La gestion de l'éducation : nécessité d'un autre modèle (1991-1992)
Mars 1993
PDF Document complet [1269 ko] Format électronique seulement

L'enseignement supérieur : pour une entrée réussie dans le XXIe siècle
Septembre 1992
PDF Document complet [8546 ko] Format électronique seulement

Pour une école secondaire qui développe l'autonomie et la responsabilité
Août 1992
PDF Document complet [939 ko]

Évaluer les apprentissages au primaire : un équilibre à trouver
Juin 1992
PDF Document complet [1584 ko] Format électronique seulement

Le travail rémunéré des jeunes : vigilance et accompagnement éducatif
Janvier 1992
PDF Document complet [838 ko] Format électronique seulement

Accroître l'accessibilité et garantir l'adaptation

L'éducation des adultes dix ans après la Commission Jean
Janvier 1992

PDF Document complet [2066 ko] Format électronique seulement

La formation professionnelle au secondaire : faciliter les parcours sans sacrifier la qualité
Décembre 1991
PDF Document complet [573 ko] Format électronique seulement

En formation professionnelle : l'heure d'un développement intégré
Décembre 1991
PDF Document complet [2222 ko] Format électronique seulement

La profession enseignante : vers un renouvellement du contrat social (1990-1991)
Novembre 1991
PDF Document complet [1357 ko] Format électronique seulement

Une pédagogie pour demain à l'école primaire
Janvier 1991
PDF Document complet [929 ko] Format électronique seulement

Enseigner : qu'en disent les profs?
(Michèle Berthelot, 1991)
Janvier 1991
PDF Document complet [3571 ko]

L'intégration des savoirs au secondaire : au coeur de la réussite éducative
Novembre 1990
PDF Document complet [959 ko] Format électronique seulement

Développer une compétence éthique pour aujourd'hui : une tâche éducative essentielle (1989-1990)
Novembre 1990
PDF Document complet [1248 ko] Format électronique seulement

L'alphabétisation et l'éducation de base au Québec : une mission à assumer solidairement
Février 1990
PDF Document complet [1046 ko] Format électronique seulement

La pédagogie, un défi majeur de l'enseignement supérieur
Décembre 1989
PDF Document complet [1080 ko] Format électronique seulement

L'initiation aux sciences de la nature chez les enfants du primaire
Novembre 1989
PDF Document complet [1461 ko] Format électronique seulement

Les cheminements particuliers de formation au secondaire : faire droit à la différence
Octobre 1989
PDF Document complet [1304 ko] Format électronique seulement

Une meilleure articulation du secondaire et du collégial : un avantage pour les étudiants
Septembre 1989
PDF Document complet [1836 ko] Format électronique seulement

Améliorer l'éducation scientifique sans compromettre l'orientation des élèves

Les sciences de la nature et la mathématique au deuxième cycle du secondaire
Août 1989

PDF Document complet [3225 ko] Format électronique seulement

Les régimes pédagogiques et la loi 107
Juillet 1989
PDF Document complet [291 ko] Format électronique seulement

Le développement socio-économique régional : un choix à raffermir en éducation
Juillet 1989
PDF Document complet [855 ko] Format électronique seulement

Les enfants du primaire
Avril 1989
PDF Document complet [3550 ko] Format électronique seulement

La condition enseignante
Octobre 1988
PDF Document complet [3587 ko] Format électronique seulement

L'admission à la pratique de l'enseignement : projets de modifications au règlement sur le permis et le brevet d'enseignement
Septembre 1988
PDF Document complet [5959 ko] Format électronique seulement

Les activités parascolaires à l'école secondaire : un atout pour l'éducation
Septembre 1988
PDF Document complet [803 ko] Format électronique seulement

L'éducation artistique à l'école
Août 1988
PDF Document complet [6125 ko] Format électronique seulement

La formation à distance dans le système d'éducation : un modèle à développer
Août 1988
PDF Document complet [1328 ko] Format électronique seulement

Les sciences de la nature et la mathématique au deuxième cycle du secondaire
Août 1988
PDF Document complet [1603 ko] Format électronique seulement

Pour une approche éducative des besoins des jeunes enfants
Mai 1988
PDF Document complet [4977 ko] Format électronique seulement

Du collège à l'université : l'articulation des deux ordres d'enseignement supérieur
Avril 1988
PDF Document complet [1090 ko] Format électronique seulement

Une autre étape pour la formation professionnelle au secondaire

Projets d'amendements au régime pédagogique
Décembre 1987

PDF Document complet [1484 ko] Format électronique seulement

Le perfectionnement de la main-d'oeuvre au Québec : des enjeux pour le système d'éducation
Novembre 1987
PDF Document complet [1224 ko] Format électronique seulement

La qualité du français à l'école : une responsabilité partagée
Octobre 1987
PDF Document complet [915 ko] Format électronique seulement

Les défis éducatifs de la pluralité
Août 1987
PDF Document complet [957 ko] Format électronique seulement

L'enseignement et la recherche en sciences sociales et humaines : un cas type d'effets de système
Août 1987
PDF Document complet [1376 ko] Format électronique seulement

L'éducation préscolaire : un temps pour apprendre
Mai 1987
PDF Document complet [1177 ko] Format électronique seulement

Les visées et les pratiques de l'école primaire
Mars 1987
PDF Document complet [6724 ko] Format électronique seulement

Des priorités en éducation des adultes
Février 1987
PDF Document complet [1083 ko] Format électronique seulement

L'avenir de la formation professionnelle au secondaire
Octobre 1986
PDF Document complet [638 ko] Format électronique seulement

Projets d'amendements au régime pédagogique du primaire
Octobre 1986
PDF Document complet [832 ko] Format électronique seulement

Projets d’amendements au régime pédagogique du secondaire
Octobre 1986
PDF Document complet [809 ko] Format électronique seulement

Les nouveaux lieux éducatifs
Juillet 1986
PDF Document complet [7470 ko] Format électronique seulement

Le deuxième cycle du secondaire : particularités, enjeux, voies d'amélioration
Juin 1986
PDF Document complet [1005 ko] Format électronique seulement
PDF Dossier technique [1094 ko] Format électronique seulement

La formation professionnelle de la main-d'oeuvre : le contexte et les enjeux éducatifs des prochains accords Québec-Ottawa
Avril 1986
PDF Document complet [649 ko] Format électronique seulement

Le nouveau mode d'allocation des ressources aux commissions scolaires et les règles budgétaires 1986-1987
Mars 1986
PDF Document complet [246 ko] Format électronique seulement

Pour une évolution équitable des structures scolaires du Québec
Janvier 1986
PDF Document complet [1688 ko] Format électronique seulement

L'enseignement des mathématiques à l'école primaire
Juillet 1985
PDF Document complet [11634 ko] Format électronique seulement

Le gel du temps prescrit à l'éducation préscolaire et au primaire
Juin 1985
PDF Document complet [927 ko] Format électronique seulement

Les diverses formes de regroupement des élèves au premier cycle du secondaire
Mai 1985
PDF Document complet [900 ko] Format électronique seulement

Pour le renouvellement et le ressourcement du personnel de l'enseignement
Mai 1985
PDF Document complet [1036 ko] Format électronique seulement

Réussir l'intégration scolaire des élèves en difficulté
Mai 1985
PDF Document complet [823 ko] Format électronique seulement

Par-delà les écoles alternatives : la diversité et l'innovation dans le système scolaire public
Mars 1985
PDF Document complet [7758 ko] Format électronique seulement

Vers des aménagements de la formation et du perfectionnement des enseignants du primaire et du secondaire
Septembre 1984
PDF Document complet [5300 ko] Format électronique seulement

Projet de règlement modifiant le règlement sur le régime pédagogique du primaire et de l'éducation préscolaire et le règlement sur le régime pédagogique du secondaire
Août 1984
PDF Document complet [2092 ko] Format électronique seulement

L'école primaire face à la violence
Juin 1984
PDF Document complet [592 ko] Format électronique seulement

La situation des femmes dans le système d'enseignement : une double perspective
Juin 1984
PDF Document complet [660 ko] Format électronique seulement

Et si l'âge était une richesse...

L'éducation face au vieillissement
Juin 1984

PDF Document complet [720 ko] Format électronique seulement

La formation scientifique des jeunes du secondaire
Juin 1984
PDF Document complet [5088 ko] Format électronique seulement

La recherche de la qualité : les personnes qui font l'école secondaire
Mai 1984
PDF Document complet [335 ko] Format électronique seulement

Le développement de la micro-informatique dans les écoles primaires et les écoles secondaires
Avril 1984
PDF Document complet [10930 ko] Format électronique seulement

Donner la parole aux adultes
Avril 1984
PDF Document complet [793 ko] Format électronique seulement

La condition enseignante
Avril 1984
PDF Document complet [663 ko] Format électronique seulement

L'avenir de l'éducation des adultes
Décembre 1983
PDF Document complet [136 ko] Format électronique seulement

Utilisation de la micro-informatique à des fins pédagogiques dans les réseaux d'enseignement
Décembre 1983
PDF Document complet [259 ko] Format électronique seulement

La place faite aux élèves en difficulté d'adaptation et d'apprentissage et aux jeunes doués ou talentueux dans une école secondaire en quête d'excellence
Juin 1983
PDF Document complet [968 ko] Format électronique seulement

Pour que les jeunes adultes puissent espérer

Formation des jeunes adultes défavorisés et leur insertion sociale et professionnelle
Mai 1983

PDF Document complet [1091 ko] Format électronique seulement

L'informatique et la télématique dans l'enseignement supérieur
Avril 1983
PDF Document complet [696 ko] Format électronique seulement

Le classement des élèves à l’éducation préscolaire et au primaire
Avril 1983
PDF Document complet [6253 ko] Format électronique seulement

Le temps prescrit à l'éducation préscolaire et au primaire
Avril 1983
PDF Document complet [840 ko] Format électronique seulement

L'éducation interculturelle
Avril 1983
PDF Document complet [5083 ko] Format électronique seulement

Pour une entente agréée par les parties dans l'enseignement primaire et secondaire et pour une amélioration des règles budgétaires
Mars 1983
PDF Document complet [516 ko] Format électronique seulement

La formation professionnelle des jeunes

Analyse critique des propositions ministérielles et quelques considérations complémentaires
Mars 1983

PDF Document complet [1157 ko] Format électronique seulement

Le rôle du professeur d'université
Octobre 1982
PDF Document complet [676 ko] Format électronique seulement

Projet de programme d'éducation à la sexualité du ministère de l'Éducation
Septembre 1982
PDF Document complet [655 ko] Format électronique seulement

Projets de modifications aux règlements concernant le régime pédagogique du secondaire et celui du primaire et de l'éducation préscolaire
Septembre 1982
PDF Document complet [274 ko] Format électronique seulement

Le sort des matières dites « secondaires » au primaire
Juin 1982
PDF Document complet [711 ko] Format électronique seulement

Les services de santé et les services sociaux à l'école
Mai 1982
PDF Document complet [592 ko] Format électronique seulement

Les services d'éducation des adultes,

un espoir pour les personnes défavorisées
Mai 1982

PDF Document complet [423 ko] Format électronique seulement

L'évaluation des apprentissages : « ça compte-tu? »
Mai 1982
PDF Document complet [534 ko] Format électronique seulement

VIVRE À L'ÉCOLE SECONDAIRE

un printemps d'embâcles et d'espoirs
Avril 1982

PDF Document complet [606 ko] Format électronique seulement

Pour une amélioration des ententes collectives
Février 1982
PDF Document complet [5660 ko] Format électronique seulement

L'éducation à la coopération, un modèle de développement en éducation populaire
Janvier 1982
PDF Document complet [328 ko] Format électronique seulement

La mise en disponibilité des enseignants et des professionnels non enseignants dans les commissions scolaires
Décembre 1981
PDF Document complet [571 ko] Format électronique seulement

Les journées pédagogiques au primaire
Décembre 1981
PDF Document complet [463 ko] Format électronique seulement

L'éducation sexuelle
Novembre 1981
PDF Document complet [586 ko] Format électronique seulement

Les compressions budgétaires et l'avenir des universités
Novembre 1981
PDF Document complet [2161 ko] Format électronique seulement

La nouvelle méthode d'allocation des ressources aux commissions scolaires
Février 1981
PDF Document complet [295 ko] Format électronique seulement

Les études collégiales
Décembre 1980
PDF Document complet [284 ko] Format électronique seulement

Le financement des activités scolaires
Septembre 1980
PDF Document complet [569 ko] Format électronique seulement

Un cheminement nouveau pour les élèves du professionnel court
Mai 1980
PDF Document complet [532 ko] Format électronique seulement

Les éducateurs dont les élèves ont besoin à l’école secondaire

Document de réflexion
Mai 1980

PDF Document complet [419 ko] Format électronique seulement

L'avenir du Conseil supérieur de l'éducation
Octobre 1979
PDF Document complet [937 ko] Format électronique seulement

L’éducation et les services à la petite enfance
Septembre 1979
PDF Document complet [437 ko] Format électronique seulement

L’école et les enfants de divers groupes ethniques et religieux
Août 1979
PDF Document complet [1431 ko] Format électronique seulement

La création éventuelle d'un Conseil des collèges et ses répercussions sur le Conseil supérieur de l'éducation
Février 1979
PDF Document complet [220 ko] Format électronique seulement

Sur le Livre vert de l'enseignement primaire et secondaire
Juin 1978
PDF Document complet [787 ko] Format électronique seulement

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